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Mairie, la forêt démocratique
Vie locale

Mairie, la forêt démocratique

jeu 30 Janvier 2020 - 12:35
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De la maison commune à la mairie, une longue histoire à la française.

Il faut remonter à la Révolution pour qu’émerge la notion de commune. Les maires n’ont pas toujours été élus, et encore moins démocratiquement.

Les villes, sous l’Ancien régime, n’avaient pas la même fonction qu’aujourd’hui. En fait, le mille-feuille administratif permettait de mélanger le pouvoir seigneurial, qui s’occupait principalement de la justice et de la levée d’impôts, avec la paroisse (elle aussi levait des impôts comme la dîme), et les municipalités. De même, les villes n’ont pas les mêmes droits que les villages ou hameaux des campagnes. Autre différence, le royaume ne s’est pas créé en un jour. Au fur et à mesure des conquêtes, le pouvoir royal a dû réaliser des concessions et octroyer des privilèges, ville par ville, région par région.

Un long processus

Malgré toutes ses disparités, il est important de relever le mécanisme politique. Dans beaucoup de villes du royaume, des représentants étaient choisis parmi l’élite. Dans d’autres coins du royaume, il était possible d’acheter la charge de maire (plus souvent appelé consul) pendant une durée limitée. Cela peut paraître surprenant de nos jours, mais sous l’ancien régime, l’achat de charge, c’est-à-dire de fonction, était encouragé par le pouvoir royal. Pourquoi ? L’objectif était double. Dans un premier temps, cela renfloue les caisses du royaume. De plus, cela permettait au pouvoir de calmer les velléités bourgeoises. En effet, même s’ils sont dans le Tiers état, les bourgeois ont fait fortune dans le commerce en tout genre. Bateaux, esclaves, tissus... il n’est pas rare que les bourgeois soient plus riches que la noblesse. En effet, cet ordre n’a pas le droit de travailler. Elle avait même pour consigne de ne pas épargner et au contraire de jeter l’argent par les fenêtres pour montrer, à tous, leur pouvoir. Ce qui n’est pas le cas des bourgeois qui, eux aussi, voulaient avoir un peu de pouvoir et d’importance. Certaines charges étaient alors héréditaires et ouvraient la voie à la noblesse. Ce système semblait tellement efficace pour le pouvoir royal, qu’Henri IV, l’a même développé avec l’édit de la Paulette.

Une ancienne urne, découverte dans le placard à archives de Palise.

 

Une révolution démocratique

Toutefois, dans de nombreuses villes, le maire était désigné après une élection, enfin surtout un choix. En effet, il n’y avait pas de candidats en tant que tels. Les élus étaient désignés volontaires. Il était d’ailleurs très mal vu de refuser cette mission... Cependant avec la monarchie absolue qui s’impose de plus en plus, le pouvoir royal tente de garder la main et demande de choisir lui-même les maires. Toutes les villes n’ont pas plié et ont conservé leur système.

Ce système, chaotique et déployé sur l’ensemble du royaume prendra fin avec la Révolution française. L’objectif des révolutionnaires était double. Permettre au peuple de s’organiser lui-même, mais aussi empêcher toute montée des anti-révolutionnaires. Les communes sont d’ailleurs une des premières créations de l’assemblée constituante. Le 11 novembre 1789, il est décrété qu’« il y aura une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne ». Ainsi, pour la première fois, l’organisation municipale sera la même dans tout ce qui est encore le royaume. Dans la même intention, les départements verront aussi le jour. La création des communes avait aussi un autre objectif : couper l’herbe sous le pied du clergé en reprenant certaines de ses fonctions. Tenir les registres d’Etat civil (anciens registres paroissiaux) où sont consignés les naissances, les mariages, et les décès. Après la fuite de Varennes, où la traîtrise de Louis XVI éclate au grand jour, la république naît. Dans la foulée, les communes récupèrent la possibilité d’organiser des baptêmes républicains (qui existent encore de nos jours) et les mariages. Dans la même période, le terme commune est officialisé par la Convention : « La Convention nationale, sur la proposition d’un membre, décrète que toutes les dénominations de ville, bourg ou village sont supprimées et que celle de commune leur est substituée ».

A la recherche de l’universalité

La Révolution expérimente aussi le scrutin qu’elle pense universelle. Même si sont, entre autres, exclues les femmes. Tous les hommes n’avaient pas le droit non plus de voter puisque pour déposer un bulletin il fallait payer une contribution au moins égale à trois journées de travail dans la commune. Sont éligibles ceux qui paient un impôt au moins équivalent à dix journées de travail. Bref, les pauvres et ceux n’étant pas de la bourgeoisie n’avaient pas le droit de voter. Insuffisant avec des yeux du XXIe siècle. Mais une avancée démocratique prodigieuse pour la France du XVIIIe siècle.

Toutefois, ces espoirs seront douchés par l’Empire, la Restauration, la Monarchie de juillet. Demander à une partie du peuple son avis sur ses représentants, constitue une hérésie. C’est le retour des nominations. Qu’elles soient émises par le préfet ou par le roi lui-même. Le retour des républiques ne va cependant pas inverser la tendance. Pourquoi ? Une fois la IIIe république installée, les institutions restaient fragiles. En cause : le maintien de quelques royalistes. Ces derniers désiraient la fin de la république. En nommant les maires, la république s’assure de l’éloignement de ses adversaires. Une règle est alors étiquetée à la fin du XIXe siècle. C’est le conseil municipal qui désigne son maire, sauf pour Paris. Pour la capitale, c’est le gouvernement qui s’occupe de la nomination. Cette réforme donne un rôle primordial au conseil municipal et reste de rigueur aujourd’hui. Pour le cas parisien, le premier est élu par ces habitants en 1977. C’est alors Jacques Chirac qui remporte ce scrutin, malgré son opposition initiale au retour de ce mandat. Mais préparant l’élection présidentielle de 1981, la mairie de Paris lui offrait un beau trophée de chasse...

Aujourd’hui, l’élection du maire reste indirecte puisque c’est le conseil municipal qui le désigne. Toutefois, ce dernier est élu avec un vrai suffrage universel direct. Femme, homme, travailleur, retraités, chômeurs, et ressortissants de l’Union européenne peuvent se prononcer. Quelques contraintes tout de même : avoir plus de 18 ans et ne pas être déchu de ses droits civiques.

 

Jérémie Demay